Séminaire interministériel de lutte contre les contrefaçons

La contrefaçon affecte les grandes marques françaises partout dans le monde et la Bosnie-Herzégovine n’est pas épargnée. Ce stage organisé conjointement avec l’attaché régional des douanes a permis de sensibiliser les forces de police de BH à cette question et est devenu, de fait, un séminaire interministériel, mettant en scène différents acteurs, tant cette question de la contrefaçon dépasse très largement les frontières du monde de la police.

La lutte contre la contrefaçon en BH réunit comme toujours dans ce pays une multitude d’acteurs et la police n’est pas maître d’œuvre en ce domaine. Cependant, les constatations et les enquêtes judiciaires qui découlent des saisines lui reviennent de plein droit. C’était l’enjeu de cette formation : sensibiliser tous les acteurs afin de les faire travailler en interdépendance.

Pour ce faire, nous avions réuni, côté bosnien, l’Institut de la Propriété intellectuelle de Mostar, un avocat spécialisé de Sarajevo et les Taxes indirectes.

Côté marques privées : le représentant régional de la marque LVMH, le représentant du bureau national interprofessionnel du Cognac.
La douane avait envoyé deux représentants de la Direction des Douanes : l’un du Service national de douane judiciaire (SNDJ) et l’autre pour la partie Fret de l’aéroport de Roissy.

Le public était composé en partie de policiers, de douaniers, de magistrats et d’avocats.

La place centrale de la BH dans les Balkans aux portes de l’Europe ainsi que ses liens historiquement denses avec la Turquie constitue un lieu privilégié pour ce trafic. Les saisies de marchandises contrefaites connaissent d’ailleurs un accroissement très sensible en ce début d’année 2014.

Dernière modification : 05/01/2015

Haut de page